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Le Responsable de la publication : Maire Fabien
Ou contacter le Chef de la publication : contact@domoko.fr

Le Webmaster est : Maire Fabien
Par quel moyen joindre le Réalisateur : contact@domoko.fr

L’hébergeur du site est : OVH
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RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
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N*TVA : FR 22 424 761 419
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2. Présentation :

Tout internaute qui utilise le site suivant : domoko.fr est considéré comme usageé du site web.
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3. Accessibilité :

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4. Droit de propriété intellectuelle :

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5. Protection des personnes et des biens – Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995. 

Sur le site domoko.fr,  Domoko ne collecte d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour la nécessité de divers services mis à disposition par le site domoko.fr. L’usager fournit ces informations en toute conscience de cause, particulièrement quand il effectue de lui-même à leur saisie. Il est alors expliqué à l’utilisateur du site web domoko.fr la contrainte ou pas de fournir ces informations.
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